Conditions Générales

Chacun des termes mentionnés ci-dessous aura la signification donnée dans sa définition, à savoir :

« Client» : la personne juridique qui a accepté un Devis de Djtal Agency ou émis un bon de commande pour la fourniture de Prestations ou de Services.
« Commande » : ensemble des documents contractuels régissant les rapports entre Djtal Agency et le Client pour la fourniture de Prestations ou Services, à savoir : le Devis et les présentes CGV.

Toute prestation de services doit faire l’objet d’un devis, stipulant la nature des prestations à fournir au client. Le devis mentionnera un tarif fixe forfaitaire ou fixe. À défaut de mention particulière, notamment pour les sites internet, le règlement devra avoir lieu avant l’exécution des travaux effectués. Un devis ou contrat de prestation de service non validé est valable 30 jours ouvrés à compter de sa date d’édition. Passé ce délai, une réédition devra être demandée par le client. Toujours à défaut de mention particulière, la signature d’un devis doit s’accompagner du versement, par paiement internet, par chèque ou en liquide. Un devis ou contrat de prestations de services valide doit comporter la signature du client. Ce devis dûment complété devra être renvoyé au prestataire par voie postale ou électronique (document numérisé ou PDF signé électroniquement par des moyens valables).
Spécificité site internet : Djtal Agenct intervient en tant que webdesigner. Bien que la qualité des sites éditeurs (WordPress ou autre plate-forme) ait été jugés satisfaisante pour ses clients, Djtal Agency se dégage de toute responsabilité de n’importe quelle anomalie qui pourrait survenir sur ces sites et qui est liées au fonctionnement même de ces sites. Le client souscrit d’ailleurs par lui-même au site éditeur de site (WordPress, Webflow, Squarespace, Wix et autre) et a accepté les CGV de ces mêmes sites. Il devra se retourner vers le service compétent auprès de l’éditeur de site.

Tous les tarifs pratiqués par Djtal Agency s’entendent hors-taxe et ne sont pas soumis à la TVA selon l’article 293 B du Code général des impôts

Le développement sera réalisé au possible en 4 semaines à 8, aux maximums. Bien entendu, pour tenir ces délais, la phase de création et validation du graphisme général ne doit pas prendre plus de 3 semaines. Les phases de développement sont les suivantes : 

1. Création du design et développement de toutes les fonctions prévues (5 semaines environ).
2. Test de toutes les fonctionnalités & correction des bugs, rédaction de la documentation (1 semaine environ).

Les délais de livraison de nos fournisseurs, qui sont généralement inclus dans nos propres délais, sauf avis contraire. Les éventuels retards de délais chez les fournisseurs ne sont pas de la responsabilité de Djtal Agency.

Maquette & site internet
Le client s’engage à verser au prestataire (Djtal Agency) une somme de 50% du montant globale du projet lors de l’acceptation de ce présent devis par une signature du client pour le commencement des travaux, la deuxième partie (30%) sera versé à l’avancement du projet et la dernière partie (20%) sera aussi versée avant la mise en ligne de site web. Le règlement est par virement bancaire, chèque ou espèce.

Maquette
Le client s’engage à verser au prestataire (Djtal Agency) une somme de 50% du montant globale du projet lors de l’acceptation ce présent devis pour le commencement des travaux, la deuxième partie (30%) sera versé à l’avancement du projet (présentation de la moitié des pages à faire) et la dernière partie (20%) sera aussi versée après validation des maquettes.

Site internet
Le client s’engage à verser au prestataire (Djtal Agency) une somme de 50% du montant globale du projet lors de l’acceptation de ce présent devis par une signature du client pour le commencement des travaux, la deuxième partie (30%) sera versé à l’avancement du projet et la dernière partie (20%) sera aussi versée avant la mise en ligne de site web.

En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, à laquelle s’ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€.

Les devis et tarifs envoyés pour chaque client sont différents en fonction du projet.

Djtal Agency est en droit de sous-traiter tout ou une partie de la Commande à tout tiers de son choix. Toutefois, Djtal Agency demeurera seul responsable vis-à-vis du Client de toutes ses obligations découlant de la Commande.

Suite à la validation du devis et préalablement au démarrage de la prestation, un acompte équivalent à 50% du montant total convenu sera requis pour rémunérer le temps engagé. Il est à noter que l’acompte versé lors de la validation du devis ne peut être sujet à une demande de remboursement auprès de Djtal Agency. En cas de non-paiement de l’acompte en cas de résiliation du contrat, la moitié du montant total de la prestation sera exigée, même en l’absence de livrables à fournir.

Les interventions s’effectuent exclusivement en heures ouvrables, du Lundi au Vendredi, hors jours fériés, de 9h30 à 19h30. Pour solliciter une intervention de la part de Djtal Agency, le client doit au préalable faire une demande écrite.

Tarifs : Toute intervention est facturée proportionnellement au temps passé, 30€ de l’heure (sauf si le client a pris l’offre « Maintenance Sérénité du site », l’intervention sera gratuite).

DJtal Agency effectuera les interventions dans le but de réparer les dysfonctionnements. Dans le cas nécessitant la réinstallation du site, la dernière sauvegarde sera demandée au client. Si le client ne peut fournir cette sauvegarde, Djtal Agency se verra dans l’obligation de réinstaller le site à partir de la dernière sauvegarde en sa possession, datant du dernier jour où Djtal Agency était administrateur du site.

Il est expressément convenu entre les parties que Djtal Agency n’est tenues que d’une obligation de moyens. En conséquence, sa responsabilité ne pourra être engagée que sur une faute de sa part prouvée par le Client.

Le Client reconnaît qu’il a procédé à la vérification de l’adéquation des Services ou des Prestations à ses besoins. En conséquence, Djtal Agency ne saurait être tenue pour responsable de l’inadéquation des Services qu’elle fournit aux objectifs spécifiques que le Client peut envisager ou poursuivre. Les Prestations sont fournies aux risques et aux périls du Client.

L’utilisation des Services s’effectuera sous son seul contrôle, sa seule direction et responsabilité. De manière expresse, Djtal Agency ne saurait être tenue pour responsable des préjudices indirects que pourrait subir le Client tel que notamment préjudice commercial, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, atteinte à l’image de marque qui pourrait résulter d’un manquement de Djtal Agency à ses obligations contractuelles.

Le Client s’engage à communiquer à Djtal Agency l’ensemble des données, informations, documentations, spécifications, ainsi que tout autre élément nécessaires à l’exécution des Prestations ou susceptibles de favoriser sa réalisation. À défaut de fourniture de ces éléments 30 jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou e-mail, DJtal Agency se réserve la faculté de résilier la Commande. Le cas échéant, le Client devra acquitter, à titre de dédommagement, le prix total de la Commande.

Si, en cours de réalisation, le Client souhaite apporter des modifications à la Prestation, il sera systématiquement convenu par écrit de leurs conditions en ce qui concerne le coût supplémentaire éventuel entraîné par lesdites modifications et/ou les conséquences sur les délais de réalisation prévus.

Sauf disposition contraire dans la proposition commerciale, tous les éléments réalisés et fournis par Djtal Agency au titre d’une Commande de Prestations (design graphique, site internet, photos, vidéos, spécifications, rapports, code source de logiciels, affiche, audits, formations) restent la propriété de Djtal Agency. En conséquence, le Client s’interdit de les reproduire, en tout ou partie, de les modifier et de les céder à des tiers, sans l’autorisation préalable écrite de Djtal Agency. Le Client déclare être le propriétaire ou être autorisé à utiliser sur son site web tous les éléments (textes, photos, graphismes, etc.) soumis à des droits de propriété intellectuelle. Il déclare également que son site ne contient aucun élément illicite.

Dans l’hypothèse où le Client manquerait à son obligation de collaboration, en omettant de répondre en temps utile aux demandes de Djtal Agency pour la bonne exécution des Prestations, Djtal Agency pourra, après une dernière demande écrite au Client de lui fournir les éléments demandés dans un délai maximum de 30 jours restés sans réponse, décider de suspendre immédiatement la Commande. Cette suspension prendra effet au jour de sa notification au Client, et restera effective jusqu’à fourniture des éléments ou informations demandées. Compte tenu de la désorganisation occasionnée par les manquements du Client et la suspension subséquente de la Commande, les délais de livraison ou de réalisation de la Prestation seront décalés d’une durée équivalente à celle de la suspension, majorée de deux mois. À défaut de réponse du Client dans un délai de trois (3) mois à compter de la notification de la suspension, Djtal Agency pourra résilier sans autre préavis la Commande.

Les délais de livraison de nos fournisseurs, qui sont généralement inclus dans nos propres délais, sauf avis contraire. Les éventuels retards de délais chez les fournisseurs ne sont pas de la responsabilité de Djtal Agency.

Obligation du client
Le Client s’engage à fournir à Djtal Agency toute information utile sur la démarche et la stratégie de communication qu’il entreprend par l’intermédiaire de son site, les produits et/ou services qu’il entend promouvoir, la Clientèle ou le public qu’il souhaite atteindre, ainsi que la zone géographique plus spécifiquement concernée. Le Client indique à Djtal Agency les marques, expressions ou mots-clés qu’il souhaite intégrer à ses pages en vue du référencement de son site, en fonction du type de référencement (naturel, payant). Le Client s’engage à ne choisir et à ne faire usage que des marques, expressions ou mots-clés disponibles et non susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers.

Responsabilités de Djtal Agency et sous-traitants
Le Client reconnaît que le positionnement et l’audience d’un site sont le résultat de nombreux facteurs, non seulement techniques, mais également liés au contenu du site, à la cible visée, au contexte concurrentiel, et aux canaux de communication utilisés pour faire connaître le site (e-mailing, annonces presse, panneaux publicitaires, liens avec d’autres sites ou portails Internet, etc.). En conséquence, Djtal Agency ou les sous-traitants réaliserons les Prestations de référencement commandées par le Client dans le cadre d’une obligation de moyens. Ces Prestations permettent de renforcer la présence du site du Client sur Internet mais Djtal Agency ne garantit pas de résultats en termes de positionnement du site sur les moteurs de recherche compte tenu de l’existence de facteurs qui ne peuvent être maitrisés par Djtal Agency ou les sous-traitants : l’évolution constante et l’opacité des algorithmes des moteurs de recherches, l’incidence des modifications apportées au site dynamique par le Client, la rapidité d’affichage et d’exécution du Site du Client, les nouvelles actions d’optimisation éventuellement réalisées par d’autres prestataires que Djtal Agency sur le site Internet, le nombre de compétiteurs sur les mots-clés recherchés. Par ailleurs, Djtal Agency ne pourra supporter une quelconque responsabilité en cas de sanction (blacklistage, sandbox) qui pourrait être prise par les moteurs de recherches à la suite des Prestations de référencement, ou en cas de lien factice désindexé par les moteurs de recherche, du fait de l’évolution du Site du Client

Le Client installe, édite et publie son site Internet sous son nom et sa seule responsabilité. Le Client est informé que Djtal Agency n’est pas tenue de vérifier que le site Internet est conforme à la loi et ne saurait pas être tenu pour responsable de l’illégalité des contenus diffusés par le Client. Le Client garantit qu’il dispose de l’ensemble des autorisations et qu’il a fait toutes les déclarations et démarches administratives nécessaires à l’exploitation du site Internet. Djtal Agency ne saurait pas être tenue pour responsable de tout litige ou condamnation qui pourrait survenir du fait du non-respect par le Client des réglementations applicables. Le Client garantit qu’il n’utilisera le Service et son site qu’à des fins licites et que le site Internet respecte l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables, notamment en matière de commerce électronique, de protection de données à caractère personnel, de propriété intellectuelle, de droit à l’image.

Djtal Agency est en droit de sous-traiter tout ou une partie de la Commande à tout tiers de son choix. Toutefois, Djtal Agency demeurera seul responsable vis-à-vis du Client de toutes ses obligations découlant de la Commande.

Étendue des Services
Djtal Agency n’agit que comme intermédiaire entre le Client et les organisations responsables de l’attribution des noms de domaine. Chaque organisation a ses propres conditions concernant l’enregistrement et la gestion des noms de domaine. Celles-ci sont accessibles en ligne sur le site desdites organisations. Ces conditions s’appliquent cumulativement aux présentes conditions générales.

Obligations du Client
Le Client s’engage à fournir des informations correctes et complètes concernant le titulaire du nom de domaine et le contact administratif. Avant de choisir un nom de domaine, le Client vérifiera que le nom de domaine est disponible, ne viole pas les droits de tiers ou ne contrevient pas à la législation en vigueur. Le Client notifiera immédiatement à Djtal Agency tout litige relatif à son nom de domaine et toute décision judiciaire ou amiable remettant en cause ses droits sur son nom.  

Sauf indication contraire dans la Commande, les hébergements et noms de domaine sont souscrits pour une période d’un an renouvelable.

Il est expressément convenu entre les parties que Djtal Agency n’est tenues que d’une obligation de moyens. En conséquence, sa responsabilité ne pourra être engagée que sur une faute de sa part prouvée par le Client.
Le Client reconnaît qu’il dispose de toute la compétence, des ressources humaines et matériel nécessaire pour utiliser les Services avec toute l’efficacité requise.

Djtal Agency ne sera pas responsable d’un quelconque dommage ayant son origine dans l’utilisation des Services. Toute utilisation des données obtenues grâce à l’utilisation des Services relève de la seule compétence et de la seule responsabilité du Client.

Le Client s’oblige à prendre toutes mesures pour éviter qu’un dommage quelconque ne résulte pour lui d’une atteinte à des fichiers, données, documents ou tout autre élément qu’il aurait pu confier à Djtal Agency dans le cadre de la fourniture d’un Service.

Djtal Agency n’est pas responsable du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour. En aucun cas Djtal Agency ne saurait voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action action ou tout recours de tiers, notamment du fait d’informations, d’images, de sons, de textes, de vidéos collectés et hébergés dans le cadre ou à l’occasion de l’utilisation des Services et qui seraient contraires aux législations et aux réglementations en vigueur, notamment en matière de protection des données à caractère personnel. Le Client garantira Djtal Agency à première demande contre tout préjudice qui résulterait de sa mise en cause par un tiers de ce fait.

En cas de diffusion de contenu illicite ou en infraction avec les dispositions légales en vigueur susceptible d’engendrer une responsabilité civile ou pénale et/ou susceptible de porter atteinte à des droits de tiers, Djtal Agency se réserve la faculté d’interrompre la fourniture des Services sans délai et sans mise en demeure préalable et de résilier immédiatement et de plein droit la Commande sans préjudice des dommages et intérêts auxquels Djtal Agency pourrait prétendre.

En outre, du fait des caractéristiques et limites inhérentes au réseau Internet, que le Client déclare parfaitement connaître, Djtal Agency ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait, notamment, des difficultés d’accès aux Services du fait de l’éventuelle saturation des réseaux à certaines périodes. De manière expresse, Djtal Agency ne saurait être tenue pour responsable des préjudices indirects que pourrait subir le Client tel que notamment préjudice commercial, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, perte de données, atteinte à l’image de marque qui pourraient résulter de l’utilisation des Services, de l’incapacité à utiliser les Services, ou de l’utilisation des résultats obtenus grâce à l’utilisation des Services. Toute action dirigée contre le Client par un tiers constitue un préjudice indirect.

L’agence fournit un ou plusieurs projets, Maquettes qui peuvent être accompagnées de déclinaisons. Le client peut cependant demander des corrections, mais elles doivent être justifiées et appropriées. Suite à ces corrections, Djtal Agency fournit une autre proposition de maquette. Sur les maquettes, le client devra vérifier l’orthographe (Djtal Agency ne prend pas en charge les erreurs orthographiques, sauf sur demande), la disposition des éléments et le contenu en général.

La durée pour une conception de maquettes web peut varier en fonction du projet. Cette information sera renseignée lors du Devis. Généralement, cela prend entre 1 à 4 semaines. Djtal Agency se réserve le droit d’allonger la durée de conception initialement prévue lors du devis, en cas de plusieurs retours clients.

Lors de chaque réunion avec le client, Djtal Agency propose les maquettes web. Le client définit pour chaque maquette, les modifications à apporter ou pas. Des réunions hebdomadaires seront prévues avec un jour prédéfinis avec le client pour tout changement. Djtal Agency se réserve le droit de modifier le jour du rendez-vous dans le cas où il n’aurait pas fini la refonte. Le client sera prévenu par e-mail où par une plateforme de communication choisie par le client (WhatsApp, Messenger, Telegram, ou autre).

Le client peut demander d’apporter des modifications sur chaque maquette web. Si le client valide une maquette mais qu’il décide après d’apporter des modifications, Djtal Agency peut décider de la corriger ou pas.

Sur la base des différents briefings entre le client et l’agence, un cahier des charges sera complété, ainsi qu’un devis budgétaire. Les différents processus qui interviendront ensuite, seront basés sur ce cahier des charges.

Djtal Agency vous propose le développement de sites internet à l’image de votre entreprise, de son identité et en tenant compte de ses spécificités. Le travail de réflexion du web-designer a pour but d’améliorer et de dynamiser votre image sur Internet.

Une charte graphique fixe les règles de la mise en page et définit l’aspect graphique de votre futur site web. Celle-ci est la base d’une esthétique cohérente et adaptée en adéquation avec votre stratégie de communication web. Le terme générique de «web- design» s’applique pour structurer les éléments visuels et ergonomiques d’un site internet.

Ce travail recouvre plusieurs nécessités :

– Identité visuelle : le renforcement et la valorisation de l’image de votre entreprise ou collectivité
– Ergonomie : le souci d’une navigation simple et intuitive qui facilite l’accès à l’information
– Mise en page : présentation hiérarchisée et structurée du contenu, la mise en valeur de l’information

Nos prestations en matière de développement s’étendent, selon vos besoins, aux éléments suivants :

– Développement de solutions statistiques (HTML) avec maintenance et mise à jour du site 
– Maquettes Graphiques E – Site Internet 
– Mise en place d’un CMS (Content Management System) comme WordPress qui vous permettent, après une courte formation, de maîtriser vous-même certaines pages de votre site internet en ayant le contrôle de son contenu et de son organisation. Cela ne requiert aucune connaissance technique et se fait à l’aide d’une simple connexion internet et d’un navigateur web

Les modifications structurelles ou de contenu demandé après la réalisation de la programmation seront considérés comme corrections d’auteur et de ce fait facturées.

Les sites internet que réalisés est développés peuvent réponde à un référencement de base (naturel) si le Client en fait la demande lors de l’établissement du projet et du devis. Cependant, nous ne pouvons garantir un affichage dans les hauts de classement sans une stratégie SEO sur-mesure. À l’heure actuelle, pour être en premières pages, il est souvent nécessaire d’optimiser le référencement, accompagné de solutions emarketing. Nous pouvons vous proposer différentes stratégies, adaptées à vos besoins. 

Toutes les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels.

Les œuvres créées par Djtal Agency sont soumises aux dispositions légales sur le droit d’auteur, en particulier la loi fédérale concernant le droit d’auteur sur les œuvres littéraires et artistiques du 7.12.1922. De ce fait, toute création de Djtal Agency, au sens de la LDA du 9 octobre 1992, est la propriété exclusive de Djtal Agency, qui est titulaire de tous les droits d’auteur y relatifs.

C’est pourquoi, Djtal Agency s’octroie le droit de signer chaque exemplaire de ses réalisations afin de protéger ses droits d’auteur ; signature copyright qui figurera sur chaque partie de l’œuvre, du site qui pourrait être employée, visualisée ou copiée séparément.

Exceptionnellement, le client peut demander la suppression de l’affichage de la signature, mais uniquement pour des raisons justifiées. Cette opération est alors facturée. Le montant est variable selon les projets. Nous précisons toutefois que même si la signature n’est plus affichée, les droits d’auteur restent actifs.

Ainsi, sont protégés par les droits d’auteur (à défaut de convention écrite contraire) :

– Cahier des charges, gestion de projets, charte graphique
– Idées, concepts, esquisses, maquettes
– Fichiers de travail et fichiers source réalisés par Djtal Agency
– Contenus réalisés par Djtal Agency (textes, images, animations, codes sources, sites, structure, ergonomie, etc.)
– Les Fichiers photocopiés, numérisés
– Textes rédigés
– Images globales du client (charte graphique). Djtal Agency développe une image de communication pour le client, peu importe le support. Dès lors Djtal Agency appose un style graphique et un concept dont les droits restent la propriété de Djtal Agency, même pour les supports qui n’auraient pas encore été réalisés, sauf convention contraire

De ce fait, aucune copie, ne serait-ce que partielle, et aucune modification de ces œuvres ne peut être effectuée gratuitement sans l’accord écrit de Djtal Agency. Par défaut et selon ces conditions générales, la société cliente paie la réalisation d’un travail. Elle n’a droit qu’au produit fini et ne peut en exploiter le contenu, ni l’idée, sauf convention spéciale. Les images achetées ou réalisées par des tiers, ainsi que les polices de caractères, ne sont pas la propriété du client (ni de Djtal Agency). Il en va de même pour tous les modules web hors réalisation Djtal Agency. Il s’agit uniquement d’un droit à l’exploitation, selon les conditions fournies avec l’image en question (en aucun cas, il peut les revendre). À savoir que d’autres peuvent se procurer et exploiter ces images. Pour obtenir les droits complets sur une image, un mandat spécial doit être demandé.

Un client peut s’acquérir des fichiers sources et des droits d’auteur «Djtal Agency» y relatif, selon une base tarifaire variable selon les projets.

Les achats de droits d’auteur «Djtal Agency» ne comprennent pas les différents contenus (photos, illustrations, vidéos, polices de caractère, etc.), ainsi que les licences des modules web spécifiques (extensions/plugins), achetés ou réalisés par des tiers. Ceux-ci doivent être achetés séparément par le client. Djtal Agency transmettra, dès lors et à la demande du client, les différentes références. Lorsqu’un fichier source est vendu, Djtal Agency se décharge de toute responsabilité. La signature de Copyright (©Djtal Agency) ne doit plus être affichée. Toutefois, Djtal Agency se réserve le droit d’afficher la référence dans son portfolio (version de Djtal Agency).

Un fichier source est livré tel qu’il a été créé, sans adaptation aucune.

Toutes copient des éléments composants le(s) fichier(s) source, ou les fichiers liés, est strictement interdit.

Pour les sites internet, un fichier source est en général facturé 2x le prix du contrat d’entretien.

– Chaque fournisseur a ses propres conditions générales, ses méthodes et son processus de travail, que, en tant qu’intermédiaire, l’agence s’applique à faire respecter.
– Un client peut, sur demande, être en relation directe avec le fournisseur; l’agence se décharge alors de toute responsabilité.
– Un client peut proposer ses propres fournisseurs ; l’agence se réserve le droit d’accepter ou de refuser.
– Djtal Agency propose, en général, plusieurs fournisseurs, avec différentes offres comparatives. L’aspect «économie régional» est favorisé, mais il arrive, dans certains cas et pour des raisons de budgets et de délais, et à la demande du client, que l’agence s’oriente sur d’autres fournisseurs. Dès lors, l’agence se décharge de toute responsabilité en cas de défauts quelconques (qualité, délais, secret professionnel, etc.).
– Les éventuels retards de délais chez les fournisseurs ne sont pas de la responsabilité de Djtal Agency.
– Djtal Agency se décharge de toute responsabilité en cas de non-respect du secret professionnel commis par tous ses fournisseurs.

Sauf mention contraire explicite du client, notifiée par courrier avec accusé de réception ou e-mail, Djtal Agency se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour la société cliente comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.

Tous les devis formulés par Djtal Agency s’accompagnent des présentes conditions générales. À la signature du devis (confirmation écrite par courrier postal ou par e-mail, ou même oralement), le client confirme son accord de celui-ci et des présentes conditions générales.